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Asperansa – Fonctionnement

Le Conseil d’administration de l’association est composé, depuis le 7 mai 2016, des personnes suivantes :

Bureau :

Statuts (modifiés le 18 mai 2013)

Également disponibles sous forme de document PDF.

STATUTS DE L’ASSOCIATION
ASPERANSA

ARTICLE 1

Objet :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre ASPERANSA : Association pour la Sensibilisation à la Protection l’Éducation et la Recherche sur l’Autisme, et Notamment le Syndrome d’Asperger.

ARTICLE 2

Buts de l’association :

Cette association a pour but :

ARTICLE 3

Siège social :

Le siège social est domicilié : 10 rue Monge 29200 BREST. Il peut être transféré en tout lieu par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4

Antennes :

Il peut être créé des antennes dans d’autres localités. Ces antennes ne sont pas dotées d’une personnalité juridique propre, et agissent localement au nom de l’association.

Elles sont créées sur décision de l’assemblée générale et sur proposition du conseil d’administration. Elles sont placées sous la responsabilité d’un membre de l’association, qui prend la fonction de  responsable de l’antenne de… . Ce responsable d’antenne est membre du conseil d’administration de l’association, qui le désigne, et auquel il rend compte de l’activité de l’antenne.

Les antennes peuvent être autorisées par le conseil d’administration à ouvrir un compte en banque propre à l’antenne, si le besoin s’en fait sentir. Dans ce cas, le titulaire du compte est le président du conseil d’administration, et le responsable de l’antenne reçoit délégation pour son utilisation. Les dépenses et recettes de l’antenne sont comptabilisées par le responsable de l’antenne et intégrées dans la comptabilité générale de l’association.

ARTICLE 5

L’association se compose de :

ARTICLE 6

Admission :

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admissions présentées, ou être parrainé par un membre.

ARTICLE 7

Les membres :

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, à leur demande, les personnes qui versent un don à l’association.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale et est révisable chaque année.

ARTICLE 8

Radiation :

La qualité de membre se perd par :

ARTICLE 9

Ressources et moyens d’action de l’association :

Les ressources de l’association sont constituées par :

Les moyens d’action sont :

ARTICLE 10

Principes d’organisation et de fonctionnement :

L’association comprend trois instances décisionnelles :

ARTICLE 11

L’assemblée générale :

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association, membres d’honneur, membres bienfaiteurs ou membres actifs. Seuls les membres actifs, aussi appelés adhérents, et qui sont à jour de leur cotisation, disposent d’un droit de vote.

L’assemblée générale est l’organe décisionnel de l’association. Elle délègue les fonctions de gestion courante au conseil d’administration, mais doit être consultée pour toute question de principe, et en particulier pour toute question relative aux statuts.

Les membres de l’association sont convoqués quinze jours avant la date fixée pour l’assemblée générale. Ils reçoivent l’ordre du jour des questions qui seront évoquées, au plus tard le jour de l’assemblée générale.

Un compte rendu de l’assemblée générale est rédigé par le secrétaire de l’association, et archivé. Tout membre de l’association peut demander à consulter les comptes rendus des assemblées générales.

L’assemblée générale peut être ordinaire ou extraordinaire.

ARTICLE 12

Le conseil d’administration :

L’association est dirigée par un conseil d’administration, élu par l’assemblée générale parmi les membres majeurs et à jour de leur cotisation, pour une durée de trois ans renouvelable.

Le conseil d’administration est renouvelé chaque année par tiers. Les membres du conseil d’administration sont rééligibles.

En cas de vacances, le conseil d’administration peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres, si la nécessité l’impose. Il est alors procédé au remplacement ou à la confirmation du mandat des membres ainsi désignés par le conseil d’administration dès que possible, et dans les formes prévues par l’article 11 ci-dessus. Le mandat des membres ainsi élus suite à une vacance prend fin à l’époque à laquelle devait arriver à son terme le mandat de l’administrateur remplacé.

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du président, ou sur demande du tiers de ses membres. En cas d’urgence, il peut se réunir virtuellement pour des sujets définis, et arrêter des décisions soumises au vote par internet.

La convocation précise les questions qui figurent à l’ordre du jour. Un compte-rendu des décisions prises est rédigé par le secrétaire ou son adjoint, et archivé. Tout membre du conseil d’administration peut demander à consulter les comptes rendus des réunions du conseil d’administration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil d’administration qui n’aura pas assisté à trois réunions successives, sans avoir pu donner une justification de son absence, sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13

Le bureau :

Le conseil d’administration élit en son sein un bureau, composé de :

Le bureau est chargé d’assurer la gestion courante de l’association et de préparer les décisions soumises au conseil d’administration.

Il se réunit autant que de besoin et au moins une fois par mois, sur proposition du président. Le président peut demander à toute personne du conseil d’administration d’assister ponctuellement à une réunion du bureau.

Il rend compte de son action devant le conseil d’administration.

ARTICLE 14

Règlement intérieur :

Un règlement intérieur peut être établi. Il est destiné à fixer les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il peut définir, en particulier, les règles de conduite que doivent respecter les membres de l’association pour ce qui concerne les questions relatives à l’autisme et préciser les motifs d’exclusion des membres.

Il est approuvé par l’assemblée générale.

Sa rédaction est préparée par le conseil d’administration.

ARTICLE 15

Bénévolat, frais et débours :

Les administrateurs et les membres du bureau exercent leurs fonctions à titre bénévole. Les frais et débours qu’ils supportent du fait d’activités programmées dans le cadre de leurs fonctions leur sont remboursés, au vu d’états certifiés et de factures à fournir au trésorier.

ARTICLE 16

Dissolution :

La dissolution ne peut intervenir que sur décision de l’assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents.

Un ou plusieurs liquidateurs sont alors nommés par cette assemblée générale. Les avoirs de l’association sont dévolus conformément aux dispositions prévues par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.


Statuts modifiés lors de l’assemblée générale du 18 mai 2013

Signature de Murielle Barrois

La présidente, Murielle Barrois




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